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12 de 1939]
Arrêtés Cory'ol‘ms
ILC. 7 de
1959
(l) Pavot à opium, graines de ce pavot; opium brut,
Opium médicinal ou Opium sous forme de teintures, exù'aits ou
autres préparations analogues contenant plus de 0,2% de
morphine et dérivés de l’opium.
(2) Morphine et ses sels, diacétylmorphine (diamorphine
ou héroïne) et les autres esters de morphine et leurs sels respec-
tifs, et toutes les préparations d’esters de morphine.
(3) Thebaine et ses sels, benzylmorphine (péronine) et
tous les autres éthers de la morphine et leurs sels respectifs.
(4) Dihydromorphine (dilaudide), dihydrocodéinone (di—
codide), Dihydrooxycodéinonc (eucodaI) acctyldihydrocodéi—
none, dihydromorphine, leurs esters et les sels de toutes ces
substances et de leurs esters.
(5) Morphine-N—oxyde (genomorphine), les dérivés de la
morphine—N—oxyde, ainsi que tous autres composés morphini—
ques à azote pentnvalent.
(6) Toutes préparations, mixtures, extraits on autres
substances contenant une proportion quelconque des substances
mentionnées aux paragraphes (3), (4) ou (5) du précédent
article.
(7) Feuilles de coca.
(8) Cocaïne (y compris la Cocalne synthétique, et ecgonine,
leurs sels respectifs, les esters d‘ecgonine et leurs sels respectifs
et toutes préparations des esters d’ecgonine ou de leurs sels
respectifs contenant plus de 0,1% d'ecgonine.
(9) Methylmorphine (codéine) et éthylmurphine (dionine)
et leurs sels respectifs.
(10) Toute solution ou dilution de morphine ou cocaïne
ou de leur! sels dans une substance inerte soit liquide soit solide,
contenant une proportion quelconque de morphine ou cocaïne,
et toute préparation, mixture, extrait ou autre substance
(n‘appartenant pas aux catégories indiquées ci-dessua) contenant
plus de 1/5‘X, de morphine ou 1/10% de cocaïne ou d’ecgonine.
(11) Toute préparation, mixture, extrait ou autre substance
contenant une proportion quelconque de diacétylmorphine.
(12) Préparation contenant plus de 0,1% de cocaïne
provenant directement des feuilles de coca.
(l3) Chanvre indien, sa résine, préparations dont cette
résine constitue la base et préparations galéniques de chanvre
indien (extraits et teintures).
(l4) Opium préparé et toutes pipes on autres ustensiles
destinés à fumer l’opium ou à 1e préparer pour être fumé.
[(15) Methyldihydromorphinone (communément appelé
Metopon) ses sels et toute préparation, mixture, extrait ou autre
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